Afin de mener à bien nos oeuvres chrétiennes, nous avons besoin de lieux pour cela. Vous pouvez ainsi nous aider en nous donnant un immeuble (bâti ou terrain) en prêt, en location, en emphytéose, en donation ou en leg.
Nous vous exposons ici les différentes possibilités :
- Le prêt à usage :
Vous nous prêtez à titre gratuit un immeuble afin que notre association puisse y mener ses oeuvres et projets. Un contrat est donc passé en ce sens entre vous et l'association.
Cet immeuble peut être, par exemple :
- un local au rez-de-chaussée, un bureau
- un appartement
- un atelier (pour des artistes ou encore des ouvriers travaillant pour nous, etc.)
- une maison (maison religieuse, projet chrétien, etc.)
- un lieu religieux
- La location :
Vous octroyez à l'association un prix de location réduit ou préférentiel pour un bâtiment. Cela peut être un des bâtiments cités plus haut. - Le bail emphytéotique :
il consiste en une location de longue durée (entre 27 et 99 ans), donnant les droits réels les plus étendus, souvent pour un prix réduit ou symbolique. Tout immeuble bâti et terrain peut être concerné. Un tel bail est conclu par acte notarié. - La donation :
il s'agit de donner à l'association un bien immeuble (et/ou financier), quel qu'il soit, pour soutenir ses projets et son fonctionnement. Parfois il est plus avantageux de conclure un bail emphytéotique (nous contacter avant). - Le leg :
vous pouvez nous léguer, à vote décès, un bien immeuble (bâti ou non), ou financier. Le leg doit se prévoir, il est donc important de l'insérer dans votre testament notarié.
Mais... il est intéressant de réfléchir aux alternatives :- Il est parfois plus intéressant d'effectuer une donation préalable tout en vous réservant l'usage du bien (usufruit), en nous donnant la nue-propriété (cela peut éviter des frais).
- Il est aussi possible de donner une partie à un tiers et l'autre à l'association : cela s'appelle le leg en duo. L'on peut donner ainsi par exemple une somme d'argent au tiers et un bâtiment à l'association (ou l'inverse).
Le tiers (qui peut ne pas être un de vos proches - qui peut donc être taxé jusqu'à 80% en cas de succession normale) se verrait détenteur d'un montant (beaucoup) plus significatif, tout en permettant de soutenir notre association.
Cette possibilité, largement sous-utilisée, est tout à fait légale et inscrite dans le code des droits de succession.